Communauté d'agglomération
Contribution du Conseil de développement 100% citoyen (Codev) : https://www.agglo-larochelle.fr/-/conseil-de-developpement
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 octobre 2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 octobre 2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 10 octobre 2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 10 octobre 2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 26 septembre 2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 26 septembre 2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 12 septembre 2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 12 septembre 2024
Liste des délibérations adoptées par le Conseil Communautaire du 04 juillet 2024
Liste des délibérations adoptées par le Conseil Communautaire du 04 juillet 2024
Liste des délibérations adoptées par le Bureau communautaire du 27 juin 2024
Liste des délibérations adoptées par le Bureau communautaire du 27 juin 2024
Liste des délibérations adoptées par le Conseil communautaire du 6 juin 2024
Liste des délibérations adoptées par le Conseil communautaire du 6 juin 2024
Liste des délibérations adoptées par le Bureau communautaire du 30 mai 2024
Liste des délibérations adoptées par le Bureau communautaire du 30 mai 2024
Arrêté - Prescription de la procédure de déclaration de projet emportant mise en comptabilité du PLUi / Projet d'aménagement de la piste cyclable entre les communes de l'Houmeau et Lagord
Liste des délibérations adoptées par le Conseil communautaire du 16 mai 2024
Liste des délibérations adoptées par le Conseil communautaire du 16 mai 2024
Contribution du Conseil de développement 100% citoyen (Codev) : https://www.agglo-larochelle.fr/-/conseil-de-developpement
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 octobre 2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 17 octobre 2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 10 octobre 2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 10 octobre 2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 26 septembre 2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 26 septembre 2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 12 septembre 2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 12 septembre 2024
Liste des délibérations adoptées par le Conseil Communautaire du 04 juillet 2024
Liste des délibérations adoptées par le Conseil Communautaire du 04 juillet 2024
Liste des délibérations adoptées par le Bureau communautaire du 27 juin 2024
Liste des délibérations adoptées par le Bureau communautaire du 27 juin 2024
Liste des délibérations adoptées par le Conseil communautaire du 6 juin 2024
Liste des délibérations adoptées par le Conseil communautaire du 6 juin 2024
Liste des délibérations adoptées par le Bureau communautaire du 30 mai 2024
Liste des délibérations adoptées par le Bureau communautaire du 30 mai 2024
Arrêté - Prescription de la procédure de déclaration de projet emportant mise en comptabilité du PLUi / Projet d'aménagement de la piste cyclable entre les communes de l'Houmeau et Lagord
Liste des délibérations adoptées par le Conseil communautaire du 16 mai 2024
Liste des délibérations adoptées par le Conseil communautaire du 16 mai 2024